Mentions légales
En utilisant le site angibaud.fr ( « le Site »), l’utilisateur (« l’Utilisateur ») accepte les conditions d’utilisation. Toute utilisation du présent site doit respecter les présentes mentions et sera réputée être intervenue sur le territoire français.
Le Site – Angibaud
Le Site fournit des informations sur la Société Angibaud, Derôme et Spécialités (renseignements ci-dessous) ainsi que sur son groupe.
Il est édité par Angibaud, Derome & Spécialités, Société à responsabilité limitée au capital de 231 900,00 euros, immatriculée au RCS d’Arras sous le numéro 394 680 656, dont le siège social est situé 1 rue de la Fontainerie, 62000 Arras, France et dont le numéro de téléphone est 03 21 60 53 00 (ci-après “Angibaud”).
Le Directeur de publication est Monsieur Pierre-Gilles Gérard
Adresse électronique : pierre-gilles.gerard@angibaud.fr
Le Site est hébergé par :
Amazon Web Services Ireland
One Burlington Plaza,
Burlington Road,
Dublin 4
Droits protégés et autorisations concédées à l’Utilisateur
Les éléments constituant le présent Site, développés par Angibaud ou pour leur compte (ci-après « le Contenu »), sont notamment protégés par la législation applicable en matière de droits de la propriété intellectuelle et plus particulièrement en matière de droit d’auteur et de droit des marques.
Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments, inclus disponibles ou accessibles sur et/ou à travers le Site, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos (tel(le)s que notamment Angibaud, Angiplant, Leafmaster, Tekmaster), données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.
Le Contenu est la propriété exclusive d’Angibaud et de son groupe, de ses prestataires techniques ou de tout autre tiers ayant autorisé Angibaud ou son groupe à l’utiliser.
L’Utilisateur peut accéder et utiliser le Site et son Contenu et éventuellement télécharger les documents mis à sa disposition.
L’Utilisateur a l’interdiction de:
Copier, reproduire, imiter, distribuer, diffuser, publier, déposer ou enregistrer de quelque manière que ce soit tout ou partie du Site et du Contenu par quelque moyen et sur quelque support que ce soit ; Adapter, traduire, modifier de quelque manière que ce soit tout ou partie du Site et du Contenu par quelque moyen et sur quelque support que ce soit ; Créer des oeuvres composites ou dérivées avec tout ou partie du Site et du Contenu ; Décompiler, faire de l’ingénierie inverse ou désassembler tout ou partie du Site.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables pourrait être auteur d’un acte de contrefaçon et est passible de l’ensemble des sanctions prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la Société Angibaud et de son groupe.
Responsabilité
Angibaud et son groupe excluent toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du Site et du Contenu.
Angibaud fera de son mieux pour assurer aux visiteurs une accessibilité de son Site à tout moment. En revanche, Angibaud ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site pour quelque cause que ce soit.
Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le Contenu. A cet égard, Angibaud et son groupe se réservent le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.
Les liens hypertextes figurant sur le Site vous font quitter le Site internet d’Angibaud. Ces liens hypertextes sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa de la société Angibaud et son groupe des sites internet tiers auxquels ils renvoient. Ces sites internet tiers ne sont pas sous le contrôle de la société Angibaud et son groupe, et ces derniers ne sont nullement responsables notamment des conditions d’accès, du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés, ni des données stockées et/ou utilisées sur les serveurs de ces sites tiers.
La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés qu’Angibaud et son groupe n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre la société Angibaud et son groupe et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.
Loi et juridiction applicable
Les présentes conditions d’utilisation et le Site sont soumis à la loi française. Tout litige portant sur les présentes conditions d’utilisation et le Site relèvera de la compétence des tribunaux de Paris.